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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1185372
Date de dépôt :
19/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY domicilié(e) 47, rue de Villiers, 92202 NEUILLY-sur-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185372.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 1991.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPSO , EIFFEL , ABRADUR , AGPV , (Marque figurative) , POMPEY , APS , EIFFEL , ELASCORR , AP


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.) - 47, rue de Villiers, 92202 NEUILLY-sur-SEINE. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.